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182 datasets for “Acquisition”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE)
CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLEUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)
Conseil départemental du FinistèreUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SIMAJE du Pays de Lourdes)
SIMAJE du Pays de LourdesUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
Communauté d'agglomération de l'Ouest RhodanienUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
VILLE DE QUIMPERUpdated 3 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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- Data.gov Catalog
StingRAY WEC Risk Register
Columbia Power Technologies, Inc.Updated 16 May 2024
Risk Registers for major subsystems of the StingRAY WEC completed in compliance with the DOE Risk Management Framework …
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- data.gouv.fr
EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
En 2019, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants …
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- data.gouv.fr
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
… février 2024 relatif à cette obligation prévoit l’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou …
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- data.gouv.fr
L’accès à la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec 113 608 nouveaux Français connaît une …
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- openAFRICA
Land Traded in South Africa - AGRIDS
LandbouUpdated 25 Jul 2019
Data on Wards, Municipalities and Districts in South Africa by province, size in square km and hectares, average …
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Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026
[Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …
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- data.gouv.fr
L’accès à la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 …
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- openAFRICA
Land Audit Report South Africa 2017
Department of Rural Development and Land Reform South AfricaUpdated 25 Jul 2019
Private Land Ownership in South Africa by Province, Race, Gender and Nationality.
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- openAFRICA
Redistribution and Restitution in South Africa 2018
Department of Rural Development and Land Reform South AfricaUpdated 8 Jan 2020
Annual statistical report for selected service delivery programmes of the Department of Rural Development and Land Reform, 2018
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- Open Government Canada
Agreements $25,000 and over
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
List of permanent or contractual agreements of $25,000 or more granted by Longueuil.
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- openAFRICA
Land Audit Report South Africa - Datasets from DRDLR
Department of Rural Development and Land Reform South AfricaUpdated 25 Jul 2019
Data on farm and agricultural holdings, erven land and sectional titles by province, gender, race and ownership
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- Data.gov Catalog
Prescription Drug Wholesale Acquisition Cost (WAC) Increases
Department of Health Care Access and InformationUpdated 5 Oct 2026
This dataset is comprised of data submitted to HCAI by prescription drug manufacturers for wholesale acquisition cost (WAC …
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