Search results for titres
FiltersXLS
200 datasets for “titres”
- data.gouv.fr
2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …
- XLS
- data.gouv.fr
2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire
- XLS
- data.gouv.fr
2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
2013 - Statistiques des admissions au sejour par titre
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Nov 2015
Admission au séjour Titre de séjour (DSED)
- XLS
- data.gouv.fr
2014-56 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre - État 4001- Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Immigration : Les résultats obtenus par les services de police et de gendarmerie en métropole
- XLS
- data.gouv.fr
Origine géographique des acquérants par déclaration au titre du mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
- XLS
- data.gouv.fr
2014-57 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre- État 4001 - Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail par service de contrôle
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Feb 2015
Immigration : Les résultats obtenus par les services de police et de gendarmerie en métropole
- XLS
- data.gouv.fr
15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015
L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et …
- XLS
- data.gouv.fr
les 1000 titres les plus empruntés par bibliothèque en 2012
Ville de ParisUpdated 18 Aug 2015
Les 1000 références les plus empruntées en 2012, par bibliothèque
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
15073 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre - État 4001- Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail par service de contrôle
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015
Les services de la police aux frontières sont les premiers verbalisateurs avec 1 582 personnes mises en cause …
- XLS
- data.gouv.fr
2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Apr 2015
Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays
- XLS
- data.gouv.fr
2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
… Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …
- XLS
- data.gouv.fr
2014-11 - Regroupement des titres par motif juridique
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Aug 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
2013-19 - Regroupement des titres par motifs juridiques
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Jul 2015
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
- data.gouv.fr
Le budget du ministère de la défense au format LolF par destination (missions, programmes) et nature (titres)
Ministère des ArméesUpdated 25 Aug 2015
Crédits budgétaires (y compris pensions)Série de 2006 à 2011
- XLS
- data.gouv.fr
2014-05 - Détail des titres valides au 31 décembre 2012
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Aug 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2015
Le droit au séjour par type de carte
- XLS
- data.gouv.fr
2014-03 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
2014-13 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jan 2016
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
2013-42 - Entrées irrégulières enregistrées dans agdref pour les premiers titres délivrés
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Feb 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS