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38 datasets for “systeme-d-information”
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Données de Captures 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Jul 2015
Données de production du Système d'Information Pêche et Aquaculture
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Référentiels Droit à Produire - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016
… On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées au système d’information …
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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2013 au niveau national
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 28 000 fin 2015 …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017
… Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 30 000 au 1er …
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Effectifs d'élèves du second degré par département à la rentrée 2012
Région Île-de-FranceUpdated 29 Feb 2016
… MEN-MESR DEPP / Système d’information scolarité)
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 20 364 fin 2013. Pour …
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- data.gouv.fr
Débits caractéristiques de référence
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et Module noté QA : débit moyen …
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- 7Z
- data.gouv.fr
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau …
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Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (Sispea …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- 7Z
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- data.gouv.fr
Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022
Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA …
- PAGE WEB
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles …
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- data.gouv.fr
Liste des stations de pêche électrique
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Pour connaitre le nombre de poissons par espèce l'Onema a défini des stations de mesure, observées à …
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- data.gouv.fr
indice poisson rivière (IPR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
L'indice poisson rivière (IPR) consiste globalement à mesurer l’écart entre la composition du peuplement sur une …
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