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13 datasets for “seuil”
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Seuils de l'usure
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Apr 2017
[entrez la description du lien ici](http://www.tresor.economie.gouv.fr/seuils-de-lusure)Avis trimestriel relatif …
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Liste des marchés publics 2014
Lorient AgglomérationUpdated 24 Feb 2016
Liste des attributaires des marchés de fournitures, marchés de services et marchés de travaux conclus par Lorient Agglomération …
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Détail du Bâti
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2015
Données de type vecteur décrivant :accès piéton, accès véhicule, seuil de porte, rampe d'accès, escalier extérieur, terrasse …
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Les marchés publics de travaux en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
… par la Région Île-de-France en 2012. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Les marchés publics de services en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Aug 2015
… par la Région Île-de-France en 2012. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Les marchés publics de fournitures en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 27 Mar 2015
… par la Région Île-de-France en 2012. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Les marchés publics de services en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… par la Région Île-de-France en 2013. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Les marchés publics de fournitures en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015
… par la Région Île-de-France en 2013. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Les marchés publics de travaux en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Nov 2015
… par la Région Île-de-France en 2013. Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de …
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Liste des marchés publics
SAINT ANDRE GOULE D'OIEUpdated 8 Apr 2020
… est supérieur au seuil de 5 000 HT€.
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Le niveau de vie des personnes handicapées : des différences marquées selon les limitations
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2025
… 30 % des personnes ayant une limitation mentale sévère vivent sous le seuil de pauvreté, contre seulement 10 % de …
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Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015
… 2007, des données sur la mortinatalité conformes aux seuils définis par l’Organisation mondiale de la santé sont …
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Indice ATMO journalier à Nantes
Air Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015
… Le calcul de l'indice est défini au niveau national sur la base de seuils réglementaires : arrêté du …
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