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15 datasets for “sensible”
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Présence dans la commune d’une Zone urbaine sensible - ZUS
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Jan 2016
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la …
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Schéma des ENS
Conseil général de l'OiseUpdated 1 Oct 2015
Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives …
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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …
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Présence dans la commune d’une Zone franche urbaine - ZFU
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 30 Oct 2015
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la …
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15044 - Les différents recours formés devant la juridiction administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Aug 2015
… à la hausse (+4,8 %) après la baisse sensible de -10,4 % constatée lors de l’exercice 2012 …
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …
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Cheptels selon la taille du troupeau par commune
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
… Les effectifs sont relevés à la date d'enquête, les comparaisons avec 2000 peuvent y être sensibles. Les …
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15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
… européen et à la Confédération suisse, après avoir sensiblement augmenté (inversant la tendance à la baisse observée depuis …
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Les Comptes nationaux de la santé en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015
… Sa progression en valeur est sensiblement inférieure à 3 % pour la troisième année consécutive : +2,2 % en 2012 …
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15069 - Taux de délivrance des vingt pays qui présentaient les plus faibles taux de délivrance
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2015
… Le tableau présente l’évolution des taux de délivrance de ces vingt pays, lequel a diminué sensiblement en …
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Communes de la loi littoral
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016
… préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et …
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15034 - Visas délivrés au titre du regroupement familial
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Feb 2016
… Bien qu’en hausse sensible en 2012 (+5,4%) par rapport à 2011, ce chiffre reste toujours très …
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Les allocataires du revenu de solidarité active (RSA) au 30 juin 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2015
… RSA socle se poursuit mais à un rythme sensiblement inférieur, tandis que celle du nombre d’allocataires du …
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Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en France - Rapportage 2017
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 12 Jun 2025
… fait, qu’à niveau égal, nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes : - +5 dBA …
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Insertion professionnelle des diplômés de Master en universités et établissements assimilés
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Mar 2016
… pour la session 2010) mais ce taux varie sensiblement d’une université à l’autre (de 92 % à …
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