Search results for renouvelable
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35 datasets for “renouvelable”
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Plan de renouvellement Parc Auto
MAIRIE D EVIAN LES BAINSUpdated 14 Aug 2026
Plan de renouvellement de la flotte automobile 2021 et 2022 Prévision 2023
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Périmètres des Projets de rénovation urbaine (PRU) d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016
Projets de renouvellement urbain de l’Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain. Version : 1
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15051 - Carte de séjour temporaire délivrés aux primo-arrivants (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
La carte de séjour temporaire, est en principe le titre de renouvellement d’un VLS-TS (sauf en …
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Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Sept 2019
- L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles …
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Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Oct 2015
… Ils sont signés pour 3 ans et sont renouvelables après évaluation.
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Jardin remarquable à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 3 Jan 2023
… la Culture pour une durée de 5 ans renouvelable. Ces données sont principalement issues de la plate-forme …
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Ravalements de façade subventionnés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
… Cette politique d’aide au ravalement a été renouvelée pour une durée de 3 ans par délibération du …
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Taux de logements sociaux (SRU)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Entrée en vigueur le 14 décembre 2000, la loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbain (SRU) prévoit …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
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Risques chimiques, les classes de dangers
DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017
… Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la …
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Circonscriptions législatives : Table de correspondance des communes et des cantons pour les élections législatives de 2012 et sa mise à jour pour les élections législatives 2017
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2017
… serviront à l’élection des députés lors du renouvellement général de cette assemblée, en juin 2017, restent strictement …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016
… primo-arrivant ou dans le cadre d’un renouvellement de titre séjour. Les chiffres présentés correspondent au cumul …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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L'admission au séjour - les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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