Search results for remises
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4 datasets for “remises”
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15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016
… Les « réadmissions simplifiées », que l’on pourrait appeler « réadmissions frontalières » sont des remises directes intervenant à la frontière …
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- data.gouv.fr
Liste des communes situées en zone B2 ou C, éligibles aux dispositifs d'investissement locatif "Pinel" et "Duflot" ayant obtenu un agrément préfectoral
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Oct 2019
… Pour bénéficier de la remise d'impôt accordée par la loi Pinel, la ville dans laquelle vous décider …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 May 2025
… sont les modalités d’affichage ?** Les établissements de remise directe (restaurants, métiers de bouche, distributeurs) et de restauration …
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Allergen Chip Challenge
Société Française d'AllergologieUpdated 30 Jul 2024
… 2024) ainsi que lors d’une cérémonie de remise des prix qui s’est déroulée le 17 novembre …
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