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43 datasets for “regimes”
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Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015
Sont fournis les comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de …
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016
… des facteurs plus déterminants pour les pensionnés du régime général percevant une faible pension que pour les autres …
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Financement et dépenses de la sécurité sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016
… le régime général pour les salariés et les inactifs, les régimes des salariés et des exploitants agricoles gérés …
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Forêts en Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Oct 2015
… Ces forêts relèvent du régime forestier et sont gérées par l'Office national des forêts (ONF). *Source : ONF*
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Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025
… base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …
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Données par CPAM sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025
… base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …
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Le montant des pensions et son évolution
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 11 Feb 2016
… Montant des retraites par régime, par sexe et évolution.
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Les effectifs des retraités
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 15 Feb 2016
… Effectif des retraités par régime, par sexe. Circonstances de liquidation de la retraite
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Données de cadrage sur les allocations du minimum vieillesse
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Jun 2015
… Répartition des allocataires du minimum vieillesse par régime et montant des allocations s'y rapportant
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Bénéficiaires du minimum vieillesse
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Évolution depuis 1970 du minimum vieillesse, personne seule et couple, des pensions de retraite du régime général et …
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Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025
… base de données des remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux …
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Liste alphabétique ministres de la Libération à la Vème République
DELETED DELETEDUpdated 5 Nov 2014
… possibilité de recherche par régime politique, chef de l'Etat, chef de Gouvernement, période, fonction, date de nomination …
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Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie interrégimes
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Mar 2026
… Concernant les dépenses de santé d'assurance maladie, d'autres jeux de données, couvrant des champs différents (régime …
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Les bénéficiaires du minimum vieillesse
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 Nov 2014
… Répartition par âge, sexe, situation familiale et régime des allocataires du minimum vieillesse. Proportion d'allocataires par départements …
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Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016
… opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. Version …
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Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République
Premier ministreUpdated 17 Nov 2015
… possibilité de recherche par régime politique, chef de l'Etat, chef de Gouvernement, période, fonction, date de nomination …
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- Open Government Canada
Manitoba Geographical Names
Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 5 Feb 2025
… Casualty Regimental Number (Casualty_Regimental_Number): Regimental number of the casualty of war at the time of their …
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- ESRI REST
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- GEOJSON
- GPKG
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- +5
- Open Government Canada
Forest fires
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… This map data makes it possible to improve knowledge about fire regimes and to meet the specific needs …
- FGDB/GDB
- GPKG
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- +2
- Open Government Canada
Access to Information Modernization Action Plan Tracker
Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du CanadaUpdated 16 Jan 2026
… operations and administration of the access to information regime. This tracker enables interested members of the public to …
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Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026
… longue durée (ALD) pris en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type …
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