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Search results for prestation

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33 datasets for “prestation”

  1. data.gouv.fr

    Marchés de prestations intellectuelles conclus par la CTC en 2011

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    Liste des marchés de prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse

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  2. data.gouv.fr

    Les prestations familiales et de logement, en Métropole et dans les DOM : 50 milliards d’euros en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2015

    … Bertrand Lhommeau_ Fin 2013, 6,8 millions de familles bénéficient de 32,2 milliards d’euros de prestations …

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  3. data.gouv.fr

    Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Jan 2016

    Les Minima sociaux et prestations sociales – édition 2015 présentent les données recueillies pour l’année 2013. Cet ouvrage …

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  4. data.gouv.fr

    Répartitions des prestations reconversion par armées 2012

    Ministère des ArméesUpdated 28 Aug 2015

    Données issue du bilan reconversion 2012. Le bilan reconversion 2012 est accessible à l'adresse suivante : http://www …

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  5. data.gouv.fr

    Les prestations familiales et de logement. Une diminution du nombre de bénéficiaires de la PAJE

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … bénéficient de 31,6 milliards d’euros de prestations familiales versées dans l’année, soit 387 euros par …

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  6. data.gouv.fr

    2013-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat …

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  7. data.gouv.fr

    2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  8. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de prestations liées à la naissance d'un enfant

    Updated 27 Aug 2015

    Nombre de bénéficiaires de prestations liées à la naissance d'un enfant : Bénéficiaires de la Prestation d'accueil …

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  9. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de l’allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation de compensation du handicap : deux populations bien différentes

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 3 Feb 2016

    … allocationcompensatrice pour tierce personne(ACTP) ou de la prestation de compensation du handicap (PCH) âgés de 20 à …

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  10. data.gouv.fr

    Allocataires CAF

    Collectivité de CorseUpdated 15 Feb 2016

    Répartition des allocataires de fin de trimestre selon la structure du foyer Source : Cnaf Traitement : Observatoire Economique Régional

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  11. data.gouv.fr

    Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015

    … Dans ce contexte économique qui reste dégradé, le montant servi au titre des prestations de protection sociale s …

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  12. data.gouv.fr

    4,2 millions de prestations d'aide sociale atttribuées par les départements en 2014

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jan 2016

    … Les personnes handicapées perçoivent, elles, 484 000 prestations, dont plus de la moitié sont affectées à la prestation …

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  13. data.gouv.fr

    Open LPP : base complète sur les dépenses de dispositifs médicaux inscrits à la liste de produits et prestations (LPP) interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 11 Sept 2026

    … médicaux inscrits à la liste de produits et prestations de 2014 à 2025. Elle fournit des informations complémentaires …

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  14. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … base de données regroupant l'ensemble des remboursements (y compris prestations hospitalières facturées directement à l'Assurance Maladie …

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  15. data.gouv.fr

    Les Comptes de la protection sociale en 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015

    … On identifie notamment les prestations sociales, c’est-à-dire des transferts financiers perçus à titre individuel par …

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  16. data.gouv.fr

    Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Mar 2026

    … Les dépenses sont détaillées selon six axes d'analyse (période, prestation, organisme de prise en charge, bénéficiaire des …

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  17. data.gouv.fr

    Marchés de services conclus par la CTC en 2012

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Liste des marchés de services et prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des organismes de formations interarmées mutualisés

    Ministère des ArméesUpdated 1 Oct 2015

    … Entité prestataire, Entités bénéficiaires, Organismes de formation, Domaine / finalité, rue, n° de voirie, code postal, ville.

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  19. data.overheid.nl

    Personele bekostiging van scholen voor basisonderwijs

    DONL DataregisterUpdated 30 Aug 2020

    … Daarnaast zijn de bedragen voor de prestatiebox en personeels- en arbeidsmarktbeleid in het overzicht opgenomen. Dit overzicht biedt …

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  20. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … base de données regroupant l'ensemble des remboursements (y compris prestations hospitalières facturées directement à l'Assurance Maladie …

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“prestation” datasets · Open Data Finder