Search results for prefecture
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16 datasets for “prefecture”
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Objets enregistrés et restitués par le service des objets trouvés
Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2017
Objets enregistrés et restitués par le service des objets trouvés de la préfecture de police pour la période …
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- Humanitarian Data Exchange
Guinee-Migration
American Red Cross (inactive)Updated 6 Feb 2025
Ce fichier contient les entrées et les sorties de population entre les préfectures de la Guinée du recensement …
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- Humanitarian Data Exchange
Guinée - Collèges
American Red Cross (inactive)Updated 6 Feb 2025
Ce fichier contient les noms et les coordonnées géographiques des collèges de la Guinée par Préfecture.
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- data.gouv.fr
Données trafic du réseau de la DIRMED
MadadaUpdated 26 Mar 2020
Données de recensement des trafics journaliers sur le réseau routier de la DIR fournies par la préfecture de …
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- data.gouv.fr
2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures
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- data.gouv.fr
Localisation des Système d'Alerte et d'Information aux Populations à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
… de Défense et de Protection Civile via la Préfecture. Ce fichier est composé de 6 colonnes et de …
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- data.gouv.fr
15080 - Typologie des fraudes (en nombre de faux documents découverts par la DCPAF)
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Dec 2015
La typologie des tentatives de fraudes détectées par les préfectures montre la progression et la diversification continue des …
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- data.gouv.fr
15081 - Typologie des fraudes des documents français - (en nombre de faux documents découverts par la DCPAF)
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Dec 2015
La typologie des tentatives de fraudes détectées par les préfectures montre la progression et la diversification continue des …
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- data.gouv.fr
15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016
… Après six ans de mise en œuvre, les préfectures de métropole ont été saisies à 3 527 028 …
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- data.gouv.fr
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017
… Si on soustrait les émetteurs activés dont les actes sont enregistrés par les préfectures, le taux des émetteurs …
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- data.gouv.fr
15068 - Laissez-passer consulaires
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Jan 2016
… En effet, lorsqu’un étranger en instance d’éloignement ne présente aucun passeport, la préfecture doit solliciter un …
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- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… Il est intéressant de noter que quelques préfectures ont conservé l’habitude d’enregistrer tout ou partie des …
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- data.gouv.fr
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… Il est intéressant de noter que quelques préfectures ont conservé l’habitude d’enregistrer tout ou partie des …
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Annuaire de l’administration francilienne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
… conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… Si on soustrait aux émetteurs enregistrés dans l'application ceux dont les actes sont enregistrés par les préfectures …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Si on soustrait les émetteurs activés dont les actes sont enregistrés par les préfectures, le taux des émetteurs …
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