Search results for prealable
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8 datasets for “prealable”
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… Sont mises à disposition les données suivantes : * Les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP) accordés …
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et de déclarations préalables de création …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au …
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Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020
… création, le montant et les éventuels Recours Administratif Préalable Obligatoire de ces FPS. Le fichier compressé permet d …
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… Le périmètre du pays est donc le résultat du projet et non un préalable.
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… La POE collective n’est pas soumise à l’obligation d’un dépôt d’offre d’emploi préalable …
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- data.gouv.fr
Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… La POE collective n’est pas soumise à l’obligation d’un dépôt d’offre d’emploi préalable …
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Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise en charge, etc …
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