Search results for perimetres
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44 datasets for “perimetres”
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Périmètres des SCOT
Région GRAND ESTUpdated 19 Oct 2015
Périmètre des SCOT lorrains
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Evolution du périmètre défense en France (hors gendarmerie) et mission défense à partir de 2006
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Série de 2003 à 2012
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Périmètres des Projets de rénovation urbaine (PRU) d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016
Projets de renouvellement urbain de l’Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain. Version : 1
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
… Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés …
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Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023
Le tableau contient la liste de l'ensemble des interventions étudiées dans le cadre de la mission avec …
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Les périmètres (2km) autour des gares de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
Repère approximatif d'aide à la localisation des droits d'extension non cartographiés liés aux secteurs en développement …
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Périmètre de massif
Premier ministreUpdated 10 Aug 2015
… ne requiert pas de politique interrégionale puisque le périmètre départemental est confondu avec celui des régions (Guadeloupe et …
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Les périmètres de massifs
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… zones-de-perimetre-de-massifs) ou voir directement si votre commune est dans un périmètre de massif sur …
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Zones franches urbaines
Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015
Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …
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Volumes Eau Brute
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Volume d'eau brute facturés par périmètre
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …
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Echanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes
Ministère des ArméesUpdated 1 Feb 2016
Les douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement de biens définis selon …
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Exportations françaises d'armement au sens du ministère de la défense
Ministère des ArméesUpdated 29 Sept 2015
Le ministère de la défense définit un périmètre "armement" qui comprend à la fois des biens et des …
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Les conseils de quartier par arrondissement
Ville de ParisUpdated 26 Jan 2016
La carte des périmètres des conseils de quartier par arrondissement Vous pouvez également la retrouver [ici](http://www …
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Les échanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes
Ministère des ArméesUpdated 3 Jul 2015
Importations CAF et exportations FABLes douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement …
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Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016
… logiques de fonctionnement locales (réalités géographiques, déplacements domicile-travail, périmètres de planification supra-communale -SCOT, PLH,...-). Version : 1
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… Ils délibèrent pour approuver le projet et le périmètre du pays. C'est l'accord des élus sur …
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Evolution des départs définitifs de militaires sur 25 ans
Ministère des ArméesUpdated 15 Oct 2026
… Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la gendarmerie ont été exclus. Les …
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Evolution des recrutements de militaires sur 25 ans
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
… Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la Gendarmerie ont été exclus. Les …
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Evolution des recrutements de civils sur 25 ans
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
… Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la Gendarmerie ont été exclus. Les …
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