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44 datasets for “perimetres”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des SCOT

    Région GRAND ESTUpdated 19 Oct 2015

    Périmètre des SCOT lorrains

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  2. data.gouv.fr

    Evolution du périmètre défense en France (hors gendarmerie) et mission défense à partir de 2006

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014

    Série de 2003 à 2012

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des Projets de rénovation urbaine (PRU) d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016

    Projets de renouvellement urbain de l’Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain. Version : 1

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016

    … Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023

    Le tableau contient la liste de l'ensemble des interventions étudiées dans le cadre de la mission avec …

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  6. data.gouv.fr

    Les périmètres (2km) autour des gares de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015

    Repère approximatif d'aide à la localisation des droits d'extension non cartographiés liés aux secteurs en développement …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre de massif

    Premier ministreUpdated 10 Aug 2015

    … ne requiert pas de politique interrégionale puisque le périmètre départemental est confondu avec celui des régions (Guadeloupe et …

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  8. data.gouv.fr

    Les périmètres de massifs

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    … zones-de-perimetre-de-massifs) ou voir directement si votre commune est dans un périmètre de massif sur …

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  9. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015

    Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …

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  10. data.gouv.fr

    Volumes Eau Brute

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Volume d'eau brute facturés par périmètre

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  11. data.gouv.fr

    ZUS, ZRU et ZFU

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016

    Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …

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  12. data.gouv.fr

    Echanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes

    Ministère des ArméesUpdated 1 Feb 2016

    Les douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement de biens définis selon …

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  13. data.gouv.fr

    Exportations françaises d'armement au sens du ministère de la défense

    Ministère des ArméesUpdated 29 Sept 2015

    Le ministère de la défense définit un périmètre "armement" qui comprend à la fois des biens et des …

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  14. data.gouv.fr

    Les conseils de quartier par arrondissement

    Ville de ParisUpdated 26 Jan 2016

    La carte des périmètres des conseils de quartier par arrondissement Vous pouvez également la retrouver [ici](http://www …

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  15. data.gouv.fr

    Les échanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes

    Ministère des ArméesUpdated 3 Jul 2015

    Importations CAF et exportations FABLes douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement …

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  16. data.gouv.fr

    Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016

    … logiques de fonctionnement locales (réalités géographiques, déplacements domicile-travail, périmètres de planification supra-communale -SCOT, PLH,...-). Version : 1

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  17. data.gouv.fr

    Composition communale des pays

    Premier ministreUpdated 1 Oct 2015

    … Ils délibèrent pour approuver le projet et le périmètre du pays. C'est l'accord des élus sur …

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  18. data.gouv.fr

    Evolution des départs définitifs de militaires sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 15 Oct 2026

    … Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la gendarmerie ont été exclus. Les …

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  19. data.gouv.fr

    Evolution des recrutements de militaires sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la Gendarmerie ont été exclus. Les …

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  20. data.gouv.fr

    Evolution des recrutements de civils sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la Gendarmerie ont été exclus. Les …

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