Search results for paiement
FiltersXLS
18 datasets for “paiement”
- data.gouv.fr
Budget 2012 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Budget 2012 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Budget 2011 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
Région Île-de-FranceUpdated 7 Jan 2015
Budget 2011 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Budget 2013 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
Budget 2013 par secteurs - Crédits de paiement (CP)
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Répartition des crédits de paiement du ministère de la défense par mission (pensions comprises)
Ministère des ArméesUpdated 15 Jul 2015
Série de 2006 à 2012
- XLS
- data.gouv.fr
Exécution du budget du ministère de la défense par destination et nature en crédits de paiement
Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014
Format LOLF de 2007 à 2011
- XLS
- data.gouv.fr
Paiements aux entreprisesn marchandes en 2010
Ministère des ArméesUpdated 26 Mar 2015
En 2010, le ministère de la défense a versé 13,3 milliards d'euros TTC à des entreprises …
- XLS
- data.gouv.fr
Paiements aux entreprises marchandes de la base industrielle et technologique de défense en 2010
Ministère des ArméesUpdated 26 Mar 2015
La BITD est composée des unités qui concourent à la production des systèmes d'armes et des équipements …
- XLS
- data.gouv.fr
Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
- XLS
- data.gouv.fr
Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
- XLS
- data.gouv.fr
Les jugements de procédures collectives par type
Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015
… L’entreprise n’est pas en état de cessation de paiements, mais ne peut surmonter seule ses difficultés …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires
Premier ministreUpdated 7 Jul 2015
… Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition mensuelle par secteur.
- XLS
- data.gouv.fr
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition par secteur et par région.
- XLS
- data.gouv.fr
Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
- RTF
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les élèves …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les lycéens …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Jul 2023
… montant des crédits de paiement disponibles pour effectuer des dépenses sur cet article * BGT_MTAR3112 : non renseigné * BGT …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- +3