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18 datasets for “notion”
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Statistiques annuelles d'entreprises : Esane
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Oct 2020
… entreprises (définies par le décret 2008-1354 et reposant sur la notion de groupe) composant le système productif.
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Périmètre de massif
Premier ministreUpdated 10 Aug 2015
… Cette notion de massif est à différencier de la notion de montagne.
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
… piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif.La notion de massif est une approche …
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DGDDI - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Apr 2018
DOUANE - La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service …
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Répartition des effectifs civils par catégorie et armée, en 2025
Ministère des ArméesUpdated 8 Oct 2026
… L'armée fait ici référence à la notion d'employeur (entité d'affectation) \*\*remarque\*\* : Les données utilisées sont …
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Les périmètres de massifs
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… Cette notion de massif est à différencier de la notion de montagne. **Votre commune se trouve-t-elle …
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Répartition des effectifs militaires par catégorie et armée en 2025
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
… L'armée fait ici référence à la notion de gestionnaire (marqueur important de l'identité du personnel militaire …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte\_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables …
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- data.gouv.fr
Population municipale des communes - France entière
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- data.gouv.fr
Population municipale des régions - France entière
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- data.gouv.fr
Population municipale des cantons - France entière
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- data.gouv.fr
Population municipale des cantons - Départements du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- data.gov.uk
Bristol City Council Fraud
Bristol City CouncilUpdated 22 Dec 2025
… The fraud value figure includes notional values for fraud used by the Cabinet Office for the National Fraud …
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- data.gouv.fr
Population municipale des communes - Départements du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- data.gouv.fr
Population municipale des départements - France entière
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale correspond désormais à la notion de population utilisée usuellement en statistique. En effet …
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- Open Government Canada
Slope class (BDTQ)
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… SUD/Classes_pente/01-Documentation/Produits_presentant_la_notion_de_pente.pdf) __ __ ⚠️ Notes: __ The numerical terrain model is …
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… Cette notion est une estimation du volume de travail utilisé comme moyen de production et non une mesure …
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