Search results for membres

2013-25 - Admission au séjour des ressortissants des dix nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires (métropole)

Ministère de l'intérieur · Updated 5 Nov 2014

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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2013-69 - Flux Dublin entre la France et les États membres au titre de la mise en œuvre du règlement de Dublin

Ministère de l'intérieur · Updated 5 Nov 2014

Asile : Mise en oeuvre du règlement de Dublin par la France (Les orientations de la politique de l …

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Les membres de l'Institut universitaire de France

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace · Updated 23 Nov 2015

Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF …

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2014-71 - Flux des transferts en application du règlement Dublin entre la France et les États membres

Ministère de l'intérieur · Updated 16 Feb 2016

Asile : La mise en œuvre du règlement de Dublin par la France

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Pôles de compétitivité : Données sur les membres adhérents, 2011 à 2015

Ministères économiques et financiers · Updated 13 Dec 2018

… localisation, entreprises et établissements membres, projets. Fournies par la Direction Générale des Entreprises, ces données sont issues de …

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2014-14 - Admission au séjour des ressortissants des nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires

Ministère de l'intérieur · Updated 5 Nov 2014

La population étrangère établie en France métropolitaine

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15014 - Admission au séjour des ressortissants des nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires

Ministère de l'intérieur · Updated 11 Aug 2015

Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance

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Ecoles de Cayenne

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane · Updated 20 Oct 2021

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Zones disposant d'un accès wifi

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane · Updated 20 Oct 2021

Lieux couverts par un réseau WIFI public sur la Ville de Cayenne.

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Espaces sportifs

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane · Updated 20 Oct 2021

Liste des espaces sportifs existants et en cours de construction de la Ville de Cayenne.

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Douches municipales et toilettes publiques

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane · Updated 20 Oct 2021

Emplacement, type et horaires d’ouverture des sanitaires publics de la Ville de Cayenne.

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Attribution des marchés publics

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane · Updated 20 Oct 2021

Liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par la Ville de Cayenne à compter de 2016. Les …

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Plan de l'hémicycle du conseil de Paris

Ville de Paris · Updated 25 Nov 2015

Le fichier CSV regroupe tous les membres du conseil de Paris ainsi que leur emplacement dans l'hémicycle …

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15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

Ministère de l'intérieur · Updated 2 Feb 2016

Ces titres s’adressent aux ressortissants de l’UE qui en font la demande et aux membres de …

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15071 - Aides au retour volontaire et aides au retour humanitaire

Ministère de l'intérieur · Updated 14 Dec 2023

… et pour les étrangers ressortissants d’un État membre de l’Union européenne, d’un autre État partie …

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Pôles de compétitivité

Premier ministre · Updated 8 Mar 2016

… nationaux et locaux, ainsi que des services aux membres du pôle sont associés.L’enjeu est de s …

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15023 - Flux d'immigration 2012

Ministère de l'intérieur · Updated 23 Oct 2015

… Les flux vers l’Allemagne sont majoritairement des personnes ayant la citoyenneté d’un État membre. A l …

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15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées

Ministère de l'intérieur · Updated 31 Jan 2016

… directes intervenant à la frontière d’un État membre limitrophe, avec lequel la France a une frontière terrestre …

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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

Cerema · Updated 16 Jul 2026

… nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …

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15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours

Ministère de l'intérieur · Updated 3 Oct 2015

… séjour Schengen délivrés par l’ensemble des États membres en application de la convention. A noter que ce …

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