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18 datasets for “locaux”
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MARCHE SUBSEQUENT NETTOYAGE DE LOCAUX DE BUREAUX
BUDGET DSFP APHPUpdated 4 Jul 2025
… Marché de nettoyage de locaux pour la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'AP-HP.
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Résultats des scrutins électoraux locaux et nationaux sur les bureaux de votes de la commune
Mairie de RodezUpdated 15 Oct 2016
Des résultats électoraux donnés bureau par bureau, pour les élections organisées par la Ville : municipales, départementales, régionales, législatives …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… partie sur le site : **: ** **Statistiques sur les impôts locaux** **Bases, taux et produits régionaux de 2002 à 2009 …
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Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015
DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016
… https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/impots-locaux/ > Données communales et intercommunales > Votre Département > Données de fiscalité …
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Emplacement des EPLE en Corse
Collectivité de CorseUpdated 3 Jan 2016
Emplacement des EPLE (établissements publics locaux d'enseignment) en Corse
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Taux de construction annuel de logements ordinaires entre 2001 et 2010 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2015
… Ne sont pris en compte que les permis de construire des logements ou des locaux neufs créant une …
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… les statistiques sur la construction neuve (logements et locaux). Sont mises à disposition les autorisations d’urbanisme délivrées …
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Etablissements touristiques de l'Aube en Champagne
Comité Départemental du Tourisme de l'AubeUpdated 3 Feb 2016
… Hébergements, activités naturels et culturels, produits locaux et producteurs de champagne, restaurants, lieux de dégustation, mais aussi fêtes …
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Les établissements hospitaliers franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 5 Feb 2016
… mentales, - centres de lutte contre le cancer, - hôpitaux locaux, - établissements de soins de suite et de réadaptation, - établissements …
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Pôles de compétitivité
Premier ministreUpdated 8 Mar 2016
… autres partenaires dont les pouvoirs publics, nationaux et locaux, ainsi que des services aux membres du pôle sont …
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Menus des cantines scolaires à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 25 Sept 2020
… Certains menus sont conçus à partir de produits issus de l'agriculture biologique, de produits locaux ou labélisés …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… des Données Elémentaires sur les Logements et les locaux) de l’Etat. Dans le cadre de l’ouverture …
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Point numérique - CC Grand Chambord
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 2 May 2024
… données, tout en favorisant la collaboration entre les acteurs locaux et les services numériques disponibles sur le territoire.
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… prévoit de nouvelles règles en matière de scrutins locaux. A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… Un taux de 100% et plus n'implique pas nécessairement une raccordabilité effective de 100% des locaux, du …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… de coopération intercommunale (15 %) et des établissements publics locaux (15 %). Au regard de la cible révisée (68 000 …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… de coopération intercommunale (18 %) et des établissements publics locaux (13 %). En taux constant, le taux d’émetteurs enregistrés …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017
… de coopération intercommunale (18 %) et des établissements publics locaux (14 %). En taux constant, le taux d’émetteurs enregistrés …
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