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10 datasets for “intercommunalite”
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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016
L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
… Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… aquatiques_2007-2012) et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets portés par une intercommunalité.
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Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014
Lorient AgglomérationUpdated 2 Aug 2016
… Son institution à l’échelle de l’intercommunalité confirme la volonté des élus d’agir en faveur du …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. DPE-GES-A Étiquette DPE Gaz à Effet de Serre - A …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. Tot Total des copropriétés recensées moins_10_lots Nombre de copropriétés …
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Évolution des allocataires de l'AAH et de l'AEEH entre 2012 et 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. AAH12 Nombre d'allocataires de l'Allocation aux adultes handicapés au …
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Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. TOTASSO2024 Nombre total d'associations au 1er janvier 2024 ASSO2000 Associations …
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