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33 datasets for “interco”
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Construction d'une crèche intercommunale à ELOYES
Communauté de communes de la porte des Vosges MéridionalesUpdated 23 Sept 2019
Construction d'une crèche intercommunale à ELOYES
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016
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Ecoles de musique intercommunales en Loire-Atlantique
Musique et Danse en Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jul 2015
Localisation des écoles de musique intercommunale en Loire-Atlantique.
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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016
L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île …
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Zonage PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Zonages du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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Prescriptions surfaciques PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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Prescriptions linéaires PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme intercommunal de Bourges Plus
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Prescriptions ponctuelles PLUi - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Ensemble des prescriptions ponctuelles du plan locale d'urbanisme intercommunal sur le territoire de Bourges Plus
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
… Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… aquatiques_2007-2012) et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets portés par une intercommunalité.
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Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014
Lorient AgglomérationUpdated 2 Aug 2016
… Son institution à l’échelle de l’intercommunalité confirme la volonté des élus d’agir en faveur du …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… d'urbanisme opposables (et les procédures en cours) INTERCOMMUNAUX qui ne couvrent pas la TOTALITE du perimetre de …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… part revenant au département. **Les données communales et intercommunales** Consultez les délibérations et les taux applicables dans les …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… Les communes représentent la très grande majorité des émetteurs (68 %), suivies des établissements publics de coopération intercommunale (15 …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… commune, intercommunalité, département, région et France métropolitaine. DPE-GES-A Étiquette DPE Gaz à Effet de Serre - A …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Les communes représentent la très grande majorité des émetteurs (66 %), suivies des établissements publics de coopération intercommunale (18 …
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- Open Government Canada
Manitoba Provincial Boundary
Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 5 Feb 2025
… into NAD83 using datum conversion software NTv2 and interconnecting the plotted marker positions with straight lines using CARIS …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017
… Les communes représentent la très grande majorité des émetteurs (67 %), suivies des établissements publics de coopération intercommunale (18 …
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