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8 datasets for “independante”
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Aide aux librairies indépendantes
Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015
L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : - de la constitution ou …
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Librairies en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …
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Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018
… La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …
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Cheptels selon la taille du troupeau par commune
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
… 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cheptel**: Les effectifs sont relevés à la date d …
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Cultures par commune
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cultures**: Les superficies sont celles à la disposition de …
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Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la …
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Travail dans les exploitations agricoles** : en unité de travail …
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Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025
… licence ouverte et peuvent être utilisées de façon indépendante, sous-réserve de respecter le crédit de l’Arcom …
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