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8 datasets for “independante”

  1. data.gouv.fr

    Aide aux librairies indépendantes

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015

    L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : - de la constitution ou …

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  2. data.gouv.fr

    Librairies en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …

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  3. data.gouv.fr

    Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

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  4. data.gouv.fr

    Cheptels selon la taille du troupeau par commune

    Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cheptel**: Les effectifs sont relevés à la date d …

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  5. data.gouv.fr

    Cultures par commune

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cultures**: Les superficies sont celles à la disposition de …

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  6. data.gouv.fr

    Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026

    La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la …

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  7. data.gouv.fr

    Recensements Agricoles par communes

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Travail dans les exploitations agricoles** : en unité de travail …

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  8. data.gouv.fr

    Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025

    … licence ouverte et peuvent être utilisées de façon indépendante, sous-réserve de respecter le crédit de l’Arcom …

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“independante” datasets · Open Data Finder