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8 datasets for “franche”
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Présence dans la commune d’une Zone franche urbaine - ZFU
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 30 Oct 2015
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la …
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Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne - Franche - Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 28 Jan 2024
La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 …
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Zones franches urbaines
Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015
Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …
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Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …
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Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …
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Passages à niveau
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.Le fichier …
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Régions Françaises sur Twitter et Facebook
MapadoUpdated 14 Mar 2016
Liste des régions françaises (Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Guadeloupe, Guyane, Ile …
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …
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