Search results for foncier
FiltersXLS
18 datasets for “foncier”
- data.gouv.fr
Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …
- ZIP
- XLS
- HTTPS
- HTML
- VND.MS-EXCEL
- CSV
- +1
- data.gouv.fr
Fiscalité locale à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données contient les taux de taxe d’Habitation et des Taxes Foncières sur propriétés bâties …
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Zones d'Activités Economiques en Île-de-France (2013)
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… Elles répondent prioritairement à des entreprises qui recherchent une acquisition foncière pour développer leurs bâtiments.Cette couche comprend …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Liste des bâtiments du département avec les principales données
Conseil général de l'OiseUpdated 19 May 2015
Liste des bâtiments du département avec les principales données: - type de bâtiment - localisation géographique - surfaces foncières et bâties
- XLS
- data.gouv.fr
Zones franches urbaines
Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015
… Périmètre régional d'intervention foncière)
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
… Périmètre régional d'intervention foncière)
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Grand Projet de Ville (GPV)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016
… Périmètre régional d'intervention foncière)
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat - PLH
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Nov 2015
… planification spatiale, développement économique et social, action foncière, urbanisme opérationnel et déplacements.Élaboré par les élus, le PLH …
- XLS
- data.gouv.fr
Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015
DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016
Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation). ![Taxe Moyenne par actif Nancy 2014](http …
- ZIP
- XLS
- JPEG
- data.gouv.fr
Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur
Ville de ParisUpdated 15 Mar 2016
… ville de Paris – sous direction de l’action foncière. La surface de la parcelle est exprimée en m² …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… relatif à la communication au centre des impôts fonciers ou au bureau du cadastre de la liste alphabétique …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7