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13 datasets for “exceptionnel”
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Crues de type 1910-1995-1970, crues exceptionnelles
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
Les zones potentiellement inondables sont digitalisées selon des classes de crue de référence datées à des époques diverses …
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15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
L’admission exceptionnelle au séjour d’étrangers présents en France en situation irrégulière s’effectue au cas par …
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BP 2010 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ville de RennesUpdated 25 Feb 2015
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues en 2010 en …
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BP 2012 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ville de RennesUpdated 11 Sept 2015
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2011 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ville de RennesUpdated 16 Mar 2015
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ville de RennesUpdated 7 Feb 2016
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018
Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …
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CA 2011 - Subventions aux associations
Ville de RennesUpdated 12 Jun 2015
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2012 - Subventions aux associations
Ville de RennesUpdated 8 Jul 2015
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015
… Le résultat net plus élevé obtenu en 2011 s’expliquait par des opérations de cessions immobilières exceptionnelles.
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Cette amélioration est la conséquence d’une hausse du résultat exceptionnel, lié notamment à des opérations de cessions …
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Catalogue des sites publics ouverts aux evenements
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Jan 2016
Les immeubles de l’État sont nombreux, variés, parfois exceptionnels. À leur qualité architecturale, à leur situation, à …
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15051 - Carte de séjour temporaire délivrés aux primo-arrivants (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… un VLS-TS (sauf en cas d’admission exceptionnelle au séjour et pour certaines catégories d’étrangers qui …
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