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9 datasets for “emetteur”

  1. data.gouv.fr

    Activité de la Miviludes : profil des émetteurs des courriers reçus en 2010

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    Données statistiques montrant les catégories de personnes publiques ou privées, entrées en contact avec la Miviludes en 2010.

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  2. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au …

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  3. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au …

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  4. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016

    Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au …

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016

    DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017

    Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Niveau de dioxyde de soufre dans l'agglomération nantaise

    Air Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2015

    … les zones sous les vents des établissements industriels émetteurs sont les plus touchées par le dioxyde de soufre …

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  8. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … une progression comparable à celle du nombre d’émetteurs enregistrés dans l’application. Le taux d’actes transmis …

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  9. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … une progression comparable à celle du nombre d’émetteurs enregistrés dans l’application. Le taux d’actes transmis …

    • XLS
“emetteur” datasets · Open Data Finder