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19 datasets for “electronique”
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …
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Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
… placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique). Données nationales au 1er jour de chaque mois (population …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
… L’évolution de la volumétrie (+ 35%) est supérieure à celle du nombre d'actes transmis par voie électronique …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… Le nombre d’actes transmis par voie électronique via @CTES suit une progression comparable à celle du nombre …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… Le nombre d’actes transmis par voie électronique via @CTES suit une progression comparable à celle du nombre …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Cette évolution est nettement plus impressionnante que celle du nombre d'actes transmis par voie électronique qui atteint …
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Bureaux de vote d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 22 Jan 2026
Emplacements des bureaux de vote d'Antibes Juan-les-Pins, géolocalisés, avec indication des machines de vote électronique …
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Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
… objet d’une communication au public par voie électronique (Internet). Synthèse des tendances observées par la BnF, l …
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Point numérique - CC Grand Chambord
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 2 May 2024
… Wi-Fi, des stations de recharge pour dispositifs électroniques, des cybercafés, ou d'autres infrastructures numériques destinées à …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …
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- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …
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- PARQUET
- RDF+XML
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- TURTLE
- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …
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- TURTLE
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