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65 datasets for “effets”

  1. data.gouv.fr

    2014-83 - Nationalité française : Répartition par sexe (effets collectifs inclus)

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2015

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  2. data.gouv.fr

    2014-84 - Nationalité française : Répartition par âge (hors effets collectifs)

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  3. data.gouv.fr

    2014-81 - Nombre total de personnes ayant acquis la nationalité française (avec effets collectifs)

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jan 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  4. data.gouv.fr

    2014-85 - Nationalité française : Répartition entre communautaires UE et pays tiers (effets collectifs inclus)

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Dec 2015

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  5. data.gouv.fr

    2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

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  6. data.gouv.fr

    Synthèse du diagnostic énergetique des batiments communaux

    Updated 15 Aug 2015

    Synthèse du diagnostic énergétique des bâtiments communaux et des gaz à effet de serre

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  7. data.gouv.fr

    2014-87 - Nationalité française : Comparaisons internationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016

    L’intégration et l’accès à la nationalité

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  8. data.gouv.fr

    2014-79 - Bilan du DILF

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Mar 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  9. data.gouv.fr

    2014-82 - Nombre d'accédants à la nationalité française par mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Jan 2016

    Acquisition de la nationalité française par mariage

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  10. data.gouv.fr

    2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  11. data.gouv.fr

    2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  12. data.gouv.fr

    2014-80 - Effectifs selon le recensement 2009 par tranches d’âge, immigrés de plus de 55 ans

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015

    Les immigrés âgés

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  13. data.gouv.fr

    2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  14. data.gouv.fr

    2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  15. data.gouv.fr

    2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  16. data.gouv.fr

    Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016

    Source : Études et Résultats n° 944, décembre 2015 Auteur : Noémie Jess (DREES) En 2015, 5,3 millions de …

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  17. data.gouv.fr

    Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … DPE-GES-A Étiquette DPE Gaz à Effet de Serre - A DPE-GES-B Étiquette DPE Gaz à …

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  18. data.gouv.fr

    Etiquettes énergétiques des batiments municipaux

    Ville de ParisUpdated 5 Feb 2016

    Jeu de données qualifiant les performances énergétiques des bâtiments :\ - Étiquette énergie\ - Étiquette Gaz à effet de serre. Les …

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  19. data.gouv.fr

    ​Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud

    Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015

    … en compte est la date de décision (non la date d'effet) Source : CMA2A Traitement: Observatoire Economique Régional

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  20. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … L’ambition du projet CoSMMA est d’établir une cartographie intelligente des effets produits par les projets d …

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“effets” datasets · Open Data Finder