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65 datasets for “effets”
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2014-83 - Nationalité française : Répartition par sexe (effets collectifs inclus)
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2015
L’évolution du nombre des naturalisations
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2014-84 - Nationalité française : Répartition par âge (hors effets collectifs)
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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2014-81 - Nombre total de personnes ayant acquis la nationalité française (avec effets collectifs)
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jan 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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2014-85 - Nationalité française : Répartition entre communautaires UE et pays tiers (effets collectifs inclus)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Dec 2015
L’évolution du nombre des naturalisations
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2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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Synthèse du diagnostic énergetique des batiments communaux
Updated 15 Aug 2015
Synthèse du diagnostic énergétique des bâtiments communaux et des gaz à effet de serre
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2014-87 - Nationalité française : Comparaisons internationales
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016
L’intégration et l’accès à la nationalité
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2014-79 - Bilan du DILF
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Mar 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-82 - Nombre d'accédants à la nationalité française par mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Jan 2016
Acquisition de la nationalité française par mariage
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2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-80 - Effectifs selon le recensement 2009 par tranches d’âge, immigrés de plus de 55 ans
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015
Les immigrés âgés
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2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
Source : Études et Résultats n° 944, décembre 2015 Auteur : Noémie Jess (DREES) En 2015, 5,3 millions de …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… DPE-GES-A Étiquette DPE Gaz à Effet de Serre - A DPE-GES-B Étiquette DPE Gaz à …
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Etiquettes énergétiques des batiments municipaux
Ville de ParisUpdated 5 Feb 2016
Jeu de données qualifiant les performances énergétiques des bâtiments :\ - Étiquette énergie\ - Étiquette Gaz à effet de serre. Les …
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Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud
Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015
… en compte est la date de décision (non la date d'effet) Source : CMA2A Traitement: Observatoire Economique Régional
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Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… L’ambition du projet CoSMMA est d’établir une cartographie intelligente des effets produits par les projets d …
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