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20 datasets for “dotations”
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
… dépenses engagées par les étudiants. **Description des champs** : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… une dotation initiale calculée à partir du nombre de boursiers et des parts de bourses qui leur ont …
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Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l …
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Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Evolution des dépenses des administrations publiques, de l'Etat et de la défense
Ministère des ArméesUpdated 5 Dec 2015
… exécutés correspond aux cotisations sociales imputées (fictives), aux dotations globales de fonctionnement (transférées aux collectivités locales), et aux …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… des équipements par filière.\ La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année …
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Compte Administratif 2013 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… personnel, de gestion courante, intérêts de la dette, dotations aux amortissements, provisions) et en section d'Investissement : remboursement …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… des équipements par filière.\ La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année …
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Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… personnel, de gestion courante, intérêts de la dette, dotations aux amortissements, provisions) et en section d'Investissement : remboursement …
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Les Comptes de la protection sociale en 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015
… les ménages et les prestations de services sociaux, dotations ou subventions versées globalement à des établissements publics ou …
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
… de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL.En …
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