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43 datasets for “dossier”
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2013-86 - Stock de dossiers
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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2013-56 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Dec 2014
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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2014-61 - Immigration irrégulière : Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Dec 2015
La contribution spéciale due à l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII)
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
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15077 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2015
**La mise en œuvre de la contribution spéciale et de la contribution forfaitaire** La contribution spéciale visée à …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2008)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2009)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2010)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2015
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2007)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2009)
Région Île-de-FranceUpdated 16 Apr 2015
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2010)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Jul 2015
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2012)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2008)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Mar 2015
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2012)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
L’extraction concerne les étudiants qui ont constitué un dossier pour obtenir une bourse. Certains étudiants n’ont …
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Etalages et terrasses autorisées à Paris
Ville de ParisUpdated 7 Mar 2016
… Cette affichette est accessible via une URL construite à partir du numéro de dossier :\ Exemple :\ dossier : 740062012003\ \ le …
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Bornes de recharge Sonepar - ChargePoint
Cogelum IDFUpdated 15 Mar 2023
Dépôt des tableaux descriptifs des sites Sonepar (bornes ChargePoint) pour le dossier Advenir.
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Aide RSA du CCAS de Digne-les-Bains de 2010 à 2016
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Tableau récapitulatif du nombre de dossiers de Revenu de Solidarité Active suivis par le CCAS de la ville …
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