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33 datasets for “doit”
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Liste des communes situées en zone B2 ou C, éligibles aux dispositifs d'investissement locatif "Pinel" et "Duflot" ayant obtenu un agrément préfectoral
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Oct 2019
… ces communes doit avoir été déposé avant le 31/12/2017 ; - le contrat d’acquisition doit être signé …
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Découpage morphologique de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. - la densité humaine sur les espaces urbains construits doit être …
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Compte administratif 2013 - dépenses et recettes de tous les budgets
Lorient AgglomérationUpdated 4 Nov 2015
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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Les aérodromes de la région île-de-France inscrits au Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les grands aéroports de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les polarités de la région île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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15068 - Laissez-passer consulaires
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Jan 2016
… En effet, lorsqu’un étranger en instance d’éloignement ne présente aucun passeport, la préfecture doit solliciter un …
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Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
… le cadre d'une visite privée et familiale, doit présenter un justificatif d'hébergement. Ce justificatif consiste en …
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Les périmètres (2km) autour des gares de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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Les projets de voies routières de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jul 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Compte Administratif 2013 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Jul 2016
… Chaque étudiant ou étudiante doit faire, en trois minutes, un exposé clair, concis et néanmoins convaincant sur son …
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Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2021
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …
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Les espaces d'urbanisation cartographiés de la région île-de-France inscrits du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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