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78 datasets for “dispositif”

  1. data.gouv.fr

    2014-72 - Évolution des capacités du dispositif national d’accueil

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015

    Le dispositif national d’accueil : le pilotage du dispositif d'accueil

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  2. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    Les informations relatives aux bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD) pris en charge par le …

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  3. data.gouv.fr

    Mise en oeuvre du dispositif COMEDEC au sein de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026

    … Le présent jeu quantifie les échanges réalisés dans le cadre de ce dispositif depuis 2013. Pour la réutilisation …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des communes situées en zone B2 ou C, éligibles aux dispositifs d'investissement locatif "Pinel" et "Duflot" ayant obtenu un agrément préfectoral

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Oct 2019

    Cette liste recense les villes éligibles au dispositif d’investissement locatif « Pinel » situées uniquement en zones B2 et …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Mar 2015

    L’extraction concerne les subventions de fonctionnement attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs pour le …

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  6. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    L’extraction concerne les subventions de fonctionnement attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs pour le …

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  7. data.gouv.fr

    Open LPP : base complète sur les dépenses de dispositifs médicaux inscrits à la liste de produits et prestations (LPP) interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 11 Sept 2026

    … A noter que les données relatives aux dispositifs médicaux du titre III et V ne concernent pas les …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 May 2025

    Ce jeu de données est en maintenance. En attendant le rétablissement les dernières données sont disponibles sur ce …

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  9. data.gouv.fr

    2014-73 - Structure de la population hébergée en CADA

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2015

    Le dispositif national d’accueil : les capacités d’accueil

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  10. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023

    … le cadre de la mission avec pour chaque dispositif : des données budgétaires publiques que l'on retrouve notamment …

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  12. data.gouv.fr

    Etalages et terrasses autorisées à Paris

    Ville de ParisUpdated 7 Mar 2016

    … 23 BOULEVARD DIDEROT\ Lorsque le dispositif autorisé se situe sur l’angle entre deux rues, le dispositif autorisé …

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  13. data.gouv.fr

    15071 - Aides au retour volontaire et aides au retour humanitaire

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    L’arrêté ministériel du 16 janvier 2013 a réformé le dispositif en substituant à l’aide au retour …

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  14. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …

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  15. data.gouv.fr

    Statistiques annuelles d'entreprises : Esane

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Oct 2020

    Le dispositif ÉSANE (Élaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) propose chaque année une photographie de la population des …

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  16. data.gouv.fr

    Places d'hébergement pour les personnes en difficulté sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016

    … Cette hausse reflète l’augmentation du nombre de maisons relais (+128 %), dispositif de logement accompagné que les réformes …

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  17. data.gouv.fr

    Bilan financier de la formation régionale 2009

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2015

    … Ces données recensent l’ensemble des dépenses réalisées sur les dispositifs régionaux. A noter que son contenu fait …

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  18. data.gouv.fr

    Bilan financier de la formation régionale 2010

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … Ces données recensent l’ensemble des dépenses réalisées sur les dispositifs régionaux. A noter que son contenu fait …

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  19. data.gouv.fr

    Bilan financier de la formation régionale 2011

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2015

    … Ces données recensent l’ensemble des dépenses réalisées sur les dispositifs régionaux. A noter que son contenu fait …

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  20. data.gouv.fr

    Bilan financier de la formation régionale 2008

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … Ces données recensent l’ensemble des dépenses réalisées sur les dispositifs régionaux. A noter que son contenu fait …

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“dispositif” datasets · Open Data Finder