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84 datasets for “declaration”
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Déclaration véhicule à faibles émissions / LOM 2023
RESTALLIANCEUpdated 27 Sept 2024
Déclaration du groupe Restalliance selon la loi LOM pour l'année 2023
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Déclaration de verdissement de flotte
NHOODUpdated 27 Sept 2023
2022
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Déclaration 2024 AGEC - Ville de Feyzin
Corine BAILLYUpdated 8 Jul 2025
Déclaration 2024 loi AGEC - Ville de Feyzin
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Déclarations du porte-parole du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères de 2017 à 2018
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Apr 2019
… l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère sur la période de 2017 à …
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Liste des prénoms déclarés de 2001 à 2011
CoulommiersUpdated 27 Jan 2016
Pourcentage d'attribution des prénoms de 2001 à 2011
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Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-15 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Origine géographique des acquérants par déclaration au titre du mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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2013 - Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-17 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Déclaration profil d'acheteur
Département de la Côte-d'OrUpdated 11 Oct 2022
Profil d'acheteur du Département de la Côte-d'Or : Marchés Sécurisés.
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2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2004
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2014
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 May 2015
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2008
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 May 2015
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2007
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 Dec 2014
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 Jun 2015
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 May 2015
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2003
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 May 2015
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2006
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2001
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014
données de production
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2002
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 May 2015
données de production
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