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62 datasets for “contrat”
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MAET - Nombre de contrats
Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015
Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune
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2013-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2015
… le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Oct 2015
Les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) succèdent à compter de 2007 aux contrats de ville comme cadre …
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Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Mar 2016
Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Oct 2015
Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Les contrats de développement territorial
Région Île-de-FranceUpdated 18 Dec 2015
Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action sur les …
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Evolution de la répartition des militaires de carrière et sous contrat sur 25 ans
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Chaque année depuis 2009, les contrats individuels en santé sont en moyenne excédentaires tandis que les contrats collectifs …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… Ces données essentielles portent sur la passation du contrat, le contenu du contrat de concession, et l’exécution …
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Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… A, B, C) ; par secteurs (administratif, technique, social..), par indices et types de contrats (CDD, CDI, contrats aidés).
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Les statistiques d'emploi intérimaire
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 27 Jul 2015
… La statistique relative au mois m est fondée sur les relevés mensuels de contrats adressés à Pôle emploi …
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Les statistiques d'emploi intérimaire - mars 2013
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Jun 2015
… La statistique relative au mois m est fondée sur les relevés mensuels de contrats adressés à Pôle emploi …
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Attribution des marchés publics
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.Les …
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2013-79 - Bilan du DILF
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2013-77 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Apr 2015
… le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2013-80 - Nombre de bénéficiaires / nombre d’heures dispensées
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Mar 2015
… le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2014-79 - Bilan du DILF
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Mar 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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