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25 datasets for “conseil-general”
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Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
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Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012
Conseil général de l'OiseUpdated 31 Dec 2015
Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges
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Taux d'emploi de travailleurs handicapés
Conseil général de l'OiseUpdated 8 Sept 2015
Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale
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Liste des bâtiments du département avec les principales données
Conseil général de l'OiseUpdated 19 May 2015
Liste des bâtiments du département avec les principales données: - type de bâtiment - localisation géographique - surfaces foncières et bâties
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Schéma des ENS
Conseil général de l'OiseUpdated 1 Oct 2015
Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives …
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Données du rapport développement durable 2012
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Nov 2015
Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées …
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Atlas scolaire
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015
Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs …
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Rapport d'activités de la direction des ADO
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et …
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Trafic sur RD
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Feb 2016
Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet …
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Données liées à l'Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Sept 2015
Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d …
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les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Jan 2016
Données agrégées transmises par les conseils généraux. Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en …
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les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Jan 2016
Données agrégées transmises par les conseils généraux. Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en …
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Carte des bibliothèques d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… données transmises par le Ministère de la culture et les départements (bibliothèques départementales, conseils généraux, associations de bibliothèques)
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Partenaires culturels des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 16 Feb 2016
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Conseil …
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les dépenses d’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Jan 2016
Données agrégées transmises par les conseils généraux. Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois …
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Indicateurs départementaux sur l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Jan 2016
Données agrégées transmises par les conseils généraux. Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois …
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Référendum du 7 avril 2013 (Alsace) - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Jan 2016
… par fusion du conseil régional d'Alsace, des conseils généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, par …
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Allocataires des minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
Données agrégées et transmises par les conseils généraux, caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …
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Startups françaises dans le domaine du numérique éducatif
Romain LacombeUpdated 25 Feb 2016
… un enjeu pédagogique et industriel" de 2013 publié par le Conseil général de l'économie, de l'industrie …
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