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21 datasets for “conformance”
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Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations
Saint Laurent de MureUpdated 26 Dec 2022
… Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions …
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Plaques commémoratives 1939-1945
Ville de ParisUpdated 31 Oct 2015
… Exemples de réutilisations: - A l'aide du site www.plaques-paris.fr, conformément à la licence ODbl, le …
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- JSON
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- SHP
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Subventions de la Ville de Bourges de 2018 à 2020
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 11 May 2021
… La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021.
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- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- +3
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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les …
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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les …
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- data.gouv.fr
Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015
… Marie-Claude Mouquet et Sylvie Rey_ Pour la première fois depuis 2007, des données sur la mortinatalité conformes …
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Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 5 May 2026
Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins, décrites conformément au schéma correspondant, à hauteur des données disponibles …
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Stations de taxi à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 19 Jan 2024
… Ce jeu de donnée est conforme au schéma des stations de taxi. Pour la réutilisation du présent jeu …
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- CSV
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Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 8 Jan 2021
… La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021 …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- +3
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Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu est conforme au schéma correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …
- CSV
- XLSX
- XLS
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Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu est conforme au schéma correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …
- CSV
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… de travaux visant à améliorer leur performance énergétique, conformément aux objectifs de l'OPAH. Ces données permettent d …
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- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Les jeux de données utilisés sont mis à disposition conformément à la politique de l'open data.
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- data.gouv.fr
15070 - La rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Oct 2015
… conduite sur la cartographie d’implantation des CRA. Conformément aux orientations de la directive européenne du 16 décembre …
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- data.gouv.fr
Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
… dans le but d’obtenir une attestation de conformité. La réalisation d'étude thermique est obligatoire pour tout …
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- ZIP
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… 2024, la Ville publie dès maintenant les données conformément à ses dispositions. Pour la réutilisation du présent jeu …
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- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022
… associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du …
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- DOCX
- XLS
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Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… mise en œuvre de l'assainissement non collectif ; le taux de conformité des installations d'assainissement non collectif
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- 7Z
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Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022
… le nombre d'habitants desservis ; le délai maximal d’ouverture ; les taux de conformité des eaux distribuées au …
- PAGE WEB
- 7Z
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- data.gouv.fr
Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… du 11 décembre 2018 et les données structurées conformément à l’architecture de la base de données des …
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