Search results for conduites
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16 datasets for “conduites”
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15011 - Regroupement des titres par motif juridique
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015
La catégorisation des grands types de courants migratoires conduit à regrouper et préciser les divers motifs de délivrance …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
Chaque point représente le siège d'un organisme ou d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda …
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
… budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l …
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15065 - Placements en centres de rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016
… En ce qui concerne l’outre-mer, la fiabilisation par la DCPAF de ses données a conduit à …
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Établissements et services pour l'enfance et la jeunesse handicapée
Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2015
… handicapés - établissements pour enfants ayant des troubles de conduite et de comportement - établissements pour handicapés moteurs - établissements pour …
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- data.gouv.fr
Taux de réussite auto-école par auto-école en 2018
DELETED DELETEDUpdated 7 Jan 2020
… vous avec le responsable de l'école de conduite qui vous informera sur ses pratiques pédagogiques (nombre d …
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114 - Part en pourcentage des bénéficiaires de ces programmes et des primo-arrivants jugeant l’utilité du CAI et de ses principaux modules selon le programme d’accueil
Secrétariat généralUpdated 27 Nov 2014
… Ces deux opérations s’ajoutent au programme de réinstallation de réfugiés conduit avec le HCR en application d …
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- data.gouv.fr
Évolutions et perspectives des retraites en France (rapport annuel)
DELETED DELETEDUpdated 18 Jul 2016
… le Comité de suivi des retraites peut être conduit à formuler dans un avis qu’il doit rendre …
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Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016
… technique automobile ; - Location auto-utilitaires légers ; - École de conduite ; - Artisanat du bâtiment - Maçon ; - Plâtrier peintre ; - Menuisier, charpentier, serrurier …
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15070 - La rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Oct 2015
… mise en oeuvre au terme de la réflexion conduite sur la cartographie d’implantation des CRA. Conformément aux …
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- data.gouv.fr
Indicateur des termes de l'échange environnementaux
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… biens « sales » de ses partenaires (ce qui le conduit alors à un indice PTT inférieur à 1). Cette …
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- data.gouv.fr
15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015
… disparités de traitement au plan local, qui a conduit à un ralentissement global des interpellations au motif du …
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- data.gov.au
Tide Gauge Records, Macquarie Island
Australian Antarctic DivisionUpdated 11 Aug 2023
… This cable is run inside a length of plastic conduit along with the power cable. The conduit is …
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Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025
Etude barométrique conduite par l'Arcom dans le cadre de ses missions d’observation et d’encouragement au …
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- ODS
- ODT
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- data.gouv.fr
Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… dont l'objet social appartient à la catégorie 'Conduite d'activités économiques' et 'représentation, promotion et défense d …
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