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175 datasets for “communaute”
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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2020
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 1 Feb 2022
les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2020
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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - 2018 et 2019
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 3 Feb 2022
les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2018 et 2019
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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2022
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 10 Jan 2023
les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys en 2022
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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2021
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 3 Feb 2022
les délibérations adoptées en 2021 par le conseil communautaire d'Agglopolys
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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2023
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 22 Feb 2024
les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys de l'année 2023
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Bornes de charge pour véhicules électriques-Communauté de communes Flandre Lys
Caroline BournezUpdated 30 Jul 2018
Liste et caractéristiques des bornes de charge pour véhicules électriques
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Agglopolys - décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire - de 2020 à 2026
CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 27 Jan 2022
la liste des décisions du Président d'Agglopolys prises par délégation du Conseil Communautaire de 2020 à 2026
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2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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2014-85 - Nationalité française : Répartition entre communautaires UE et pays tiers (effets collectifs inclus)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Dec 2015
L’évolution du nombre des naturalisations
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2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire
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Élus CACL
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 10 Feb 2022
Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.
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Elections municipales et communautaires 2020 à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 29 Jun 2020
Résultats complets des 2 tours des élections municipales et communautaires 2020 dans les 12 bureaux de vote de …
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Elections municipales et communautaires 2021 à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022
Résultats complets des 2 tours des élections municipales et communautaires 2021 à Digne-les-Bains. Ce scrutin fait …
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Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014
Université participativeUpdated 26 Apr 2015
Extraction RERS du personnel des programmes lolf 150 et 231 Ressources Extraction du code SYMPA 2009 2014 XLS …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
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Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être …
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Les établissements d'enseignement supérieur sur Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Feb 2021
les établissements d'enseignement supérieur situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Bourges.
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