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11 datasets for “commande-publique”
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Commande publique
Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 10 Dec 2015
Commande publique
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Liste des marchés publics 2014
Lorient AgglomérationUpdated 24 Feb 2016
Liste des attributaires des marchés de fournitures, marchés de services et marchés de travaux conclus par Lorient Agglomération …
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Données essentielles marchés publics - INCa
Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023
… Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et de l'arrêté du 22 mars …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de …
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… 3131-1 du Code de la Commande publique, l'autorité concédante, la Ville d’Antibes en l’espèce …
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018
La Ville de Brie Comte Robert met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est analysée à la fois …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est analysée à la fois …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois …
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