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15 datasets for “comite”

  1. data.gouv.fr

    Etablissements touristiques de l'Aube en Champagne

    Comité Départemental du Tourisme de l'AubeUpdated 3 Feb 2016

    Listing de l'ensemble des établissements du département de l'Aube en Champagne : Hébergements, activités naturels et culturels …

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  2. data.gouv.fr

    Les hébergements touristiques collectifs par commune

    Updated 20 Jul 2015

    … Cher : nom de l'hébergement, nombre de lits estimés. Source : Comité départemental du tourisme du Loir-et-Cher.

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  3. data.gouv.fr

    Campings classés tourisme par commune

    Updated 14 Jan 2016

    … du camping, nombre d'emplacements, nombre de lits estimés. Source : Comité départemental du Tourisme de Loir-et-Cher.

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  4. data.gouv.fr

    Meublés de tourisme par commune

    Updated 6 Jan 2016

    … la structure, nombre de chambres, nombre de lits estimés. Source : Comité départemental du tourisme de Loir-et-Cher.

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  5. data.gouv.fr

    Hôtels classés tourisme par commune

    Updated 14 Jan 2016

    … de chambres, nombre de lits touristiques estimés. D'après source : Comité départemental du Tourisme de Loir-et-Cher.

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  6. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Mar 2015

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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  8. data.gouv.fr

    Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2016

    Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …

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  9. data.gouv.fr

    Vaccinations : attitudes et pratiques des médecins généralistes

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Sept 2015

    … Lorraine, CHR universitaire Nancy), Anne-Sophie Ronnaux-Baron (comité départemental d’hygiène sociale, Lyon)_ Depuis près de deux …

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  10. data.gouv.fr

    Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

    Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016

    … Cette base de données est le résultat d’un travail initié en mars 2004 par le comité d …

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  11. data.gouv.fr

    Évolutions et perspectives des retraites en France (rapport annuel)

    DELETED DELETEDUpdated 18 Jul 2016

    … de modification des paramètres de retraite, que le Comité de suivi des retraites peut être conduit à formuler …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des communes situées en zone B2 ou C, éligibles aux dispositifs d'investissement locatif "Pinel" et "Duflot" ayant obtenu un agrément préfectoral

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Oct 2019

    … l’agrément du préfet après avis favorable du Comité Régional de l’Habitat ; - le permis de construire concernant …

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  13. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … sinon dans des documents de travail soumis à comité de lecture. La croissance au cours du temps des …

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  14. data.gouv.fr

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 16 Jul 2026

    … nom de l'AOM, N°SIREN, forme juridique, présence d'un plan, d'un comité des partenaires, son …

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  15. data.gouv.fr

    Les périmètres de massifs

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    … instauration des institutions consacrées par les lois montagne, comités de massif, et pour l’attribution des financements spécifiques …

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