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199 datasets for “collectivite”

  1. openAFRICA

    Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales de 2008-2010

    Updated 6 Apr 2017

    Données désagrégées sur les transferts de l’Etat vers les collectivités territoriales par région 2009-2010

    • XLS
  2. openAFRICA

    Enquête sur les Temps consacré aux collectivité territorial

    Updated 6 Apr 2017

    Les enquêtes sur les Service Technique Déconcentré en Temps consacré au collectivité territorial en 2010

    • XLS
  3. openAFRICA

    Compte administratif 2009 des Collectivités Territoriales du Burkina Faso

    Updated 6 Apr 2017

    Le Compte administratif des Collectivités Territoriales par région et par commune en 2009

    • XLS
  4. openAFRICA

    Compte administratif 2010 des Collectivités Territoriales du Burkina Faso

    Updated 6 Apr 2017

    Le Compte administratif des Collectivités Territoriales par région et par commune en 2010

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Endettement

    Collectivité de CorseUpdated 2 Jan 2016

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Endettement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …

    • CSV
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    • XLS
  6. openAFRICA

    Enquête sur l'appui technique des services déconcentrés des collectivités territoriales

    Updated 6 Apr 2017

    Données de l'enquête sur l'appui technique des services techniques déconcentrés auprès des collectivités territoriales de 2010

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Investissement

    Collectivité de CorseUpdated 8 Sept 2015

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Investissement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …

    • CSV
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    • XLS
  8. data.gouv.fr

    ​Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fiscalité

    Collectivité de CorseUpdated 16 Dec 2014

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fiscalité Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    ​Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement

    Collectivité de CorseUpdated 17 Aug 2015

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …

    • CSV
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    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Données d' exécution budgétaire des collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 16 Mar 2016

    Données qui retracent les charges de fonctionnement (dont charges de personnel), produits de fonctionnement, dépenses totales d'investissement …

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2013-09 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de …

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    2014-29 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Jan 2015

    Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016

    … enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation …

    • XLS
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    • CSV/UTF8
  14. data.gouv.fr

    Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026

    Pour chaque commune de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'Impôt de …

    • XLSX
    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Périmètres des SCOT

    Région GRAND ESTUpdated 19 Oct 2015

    Périmètre des SCOT lorrains

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  16. data.gouv.fr

    15038 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d'outre-mer

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Sept 2015

    Les visas pour l’outre-mer ne représentent qu’un faible pourcentage du total des visas délivrés (1 …

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air

    Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015

    Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air

    • XLS
  18. data.gouv.fr

    Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014

    Région GRAND ESTUpdated 29 Sept 2015

    Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014 par la Région Lorraine.

    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Dépenses culturelles des communes

    Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026

    … les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités …

    • CSV
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  20. data.gouv.fr

    Marchés de travaux conclus par la CTC en 2012

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Liste des marchés de travaux conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse

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“collectivite” datasets · Open Data Finder