Search results for autorisation
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106 datasets for “autorisation”
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Budget 2012 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Budget 2012 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
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Budget 2012 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
Collectivité de CorseUpdated 5 Dec 2015
Budget 2012 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
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Budget 2013 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Budget 2013 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
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Budget 2013 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
Collectivité de CorseUpdated 6 Nov 2014
Budget 2013 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
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Budget 2013 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
Région Île-de-FranceUpdated 6 Nov 2014
Budget 2013 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
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Budget 2011 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
Région Île-de-FranceUpdated 18 Nov 2014
Budget 2011 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
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Budget 2012 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Budget 2012 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
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Budget 2013 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Budget 2013 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
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Budget 2012 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
Région Île-de-FranceUpdated 23 Nov 2014
Budget 2012 par secteurs - Autorisations de programme (AP)
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Budget 2011 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Budget 2011 par secteurs - Autorisations d’engagement (AE)
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2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
La population étrangère établie en France métropolitaine
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15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
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2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014
La population étrangère établie en France métropolitaine
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2014-06 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
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2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
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Logements autorisés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
Logements autorisés par type en Corse (en date de prise en compte) Sources : MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire …
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2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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2013-36 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Mar 2015
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015
L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et …
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