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84 datasets for “arrets”
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Arrêtés municipaux d'insalubrité - 2010
Ville de ParisUpdated 14 Nov 2015
Arrêté municipaux d'insalubrité de mise en demeure à 1 mois
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arrêts de bus - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Ensemble des arrêts de bus de l'agglomération de Bourges
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2013-43 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Accessibilité des arrêts de bus RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 14 Jan 2016
Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …
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2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 24 May 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Le réseau routier magistral existant de la région île-de-France inscrit sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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2014-51 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Aug 2015
Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger
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Les arrêts maladie de longue durée pénalisent les trajectoires professionnelles
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… Thomas Barnay, Julie Favrot, Catherine Pollak Parmi les salariés du secteur privé ayant été arrêtés plus d’un …
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Les transports en commun existants de la région Île-de-France de la région île-de-France inscrit sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 27 Jan 2016
Cette couche a été créée dans le but d'avoir une couche unique permettant de cartographier les transports …
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Les aérodromes de la région île-de-France inscrits au Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les grands aéroports de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les polarités de la région île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les périmètres (2km) autour des gares de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les projets de voies routières de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jul 2015
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Les espaces d'urbanisation cartographiés de la région île-de-France inscrits du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012
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Horaires des bus de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Horaires des 5 lignes de bus de la Ville de Digne-les-Bains au 1er novembre 2016.
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Défibrillateurs de la mairie de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Implantation des défibrillateurs gérés par la mairie de Digne-les-Bains sur sa commune. Ce fichier permet de …
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