Search results for annexation
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52 datasets for “annexation”
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Nombre de Passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2014
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Ce jeu de données renseigne sur le nombre de passeports par mois et par mairie annexe.
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Nombre de Passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2015
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Ce jeu de données renseigne sur le nombre de passeports par mois et par mairie annexe pour 2015.
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Nombre de cartes nationales d'identité délivrées par mois et par mairie annexe pour 2014
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Ce jeu de données renseigne sur le nombre de CNI délivrées par mois et par mairie annexe.
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Nombre de passeports délivrés par mois et par mairie annexe pour 2016
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… donnée renseigne sur le nombre de passeports délivrés à Nice par mois et par mairie annexe pour 2016.
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Nombre de cartes nationales d'identité délivrées par mois et par mairie annexe pour 2016
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… sur le nombre de cartes d'identité délivrées à Nice par mois et par mairie annexe pour 2016
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CA 2009 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 27 May 2015
Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …
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CA 2010 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 16 Mar 2015
Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …
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CA 2008 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …
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Nombre de cartes nationales d'identité délivrées par mois et par mairie annexe pour 2015
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… comporte le nombre de cartes d'identité délivrées à Nice par mois et par mairie annexe pour 2015.
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BP 2012 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la …
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BP 2013 - BUDGET ANNEXES
Ville de RennesUpdated 6 Nov 2014
Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la …
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BP 2010 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 25 Mar 2015
Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la …
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BP 2011 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la …
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Budget primitif 2016 (recettes-dépenses) hors budgets annexes
Mairie de RodezUpdated 14 Oct 2016
Les éléments et documents budgétaires relatifs à l’année 2016 sont disponibles dans leur version votée par Chapitre …
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CA 2011 - Budgets annexes
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
… Le fichier "CA 2011 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2011 sur …
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CA 2012 - Budgets annexes
Ville de RennesUpdated 6 Nov 2014
… Le fichier "CA 2012 - budgets annexes" liste les dépenses et recettes opérées par la Ville en 2012 sur …
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Etat de la dette 2016 - budget annexe PORTS
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01 …
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Etat de la dette 2016 - budget annexe EAU
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01 …
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Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du …
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Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du …
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