Search results for amenagements
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54 datasets for “amenagements”
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Aménagements vélos - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Aménagements cyclables sur le territoire de Bourges Plus
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Projets d'aménagement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
Recensement des principaux secteurs de projets d'aménagement en Île-de-France. Situation en Février 2014. Une Base …
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Statistique mensuelle des personnes écrouées en aménagements de peine [ARCHIVE]
Ministère de la JusticeUpdated 29 Jan 2026
… Cette statistique contient des données sur les personnes écrouées en aménagements de peine en France au 1er jour …
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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… voies cyclables, aussi appelées pistes cyclables, sont des aménagements dédiés à la circulation des vélos. Elles sont essentielles …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie …
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Espaces sportifs
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Liste des espaces sportifs existants et en cours de construction de la Ville de Cayenne.
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Douches municipales et toilettes publiques
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Emplacement, type et horaires d’ouverture des sanitaires publics de la Ville de Cayenne.
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Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
… Suite à un regroupement avec la "Statistique mensuelle des personnes écrouées en aménagements de peine", depuis mai 2015 …
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Données essentielles marchés publics - Période 2018-2019
Laval Mayenne AménagementsUpdated 8 Apr 2020
Le présent tableau présente les données essentielles des marchés publics passés par le groupe LMA durant les années …
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Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
Source : Études et Résultats n° 947, janvier 2016 Auteur : Sophie Villaume Après une séparation, les familles doivent prendre …
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Construction neuve
Région Île-de-FranceUpdated 8 Nov 2015
… SITADEL / Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement Île-de-France)
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Plan local de l'urbanisme - PLU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 15 Mar 2016
… plan local d'urbanisme traduit la politique d'aménagement et d'urbanisme de la commune.L'élaboration des …
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BP 2012 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
… du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.
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BP 2013 - BUDGET ANNEXES
Ville de RennesUpdated 6 Nov 2014
… du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.
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BP 2010 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 25 Mar 2015
… du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.
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BP 2011 - BUDGETS ANNEXES
Ville de RennesUpdated 5 Nov 2014
… du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.
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PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016
La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
### **Observatoire des zonages de l'aménagement numérique du territoire** Les présentes données libres d'utilisation sont construites à …
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Communes de la loi littoral
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016
… loi littoral associe des principes, parfois contradictoires, d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral …
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Périmètre de massif
Premier ministreUpdated 10 Aug 2015
… Trois massifs insulaires ne sont pas dotés de commissariats à l'aménagement car leur développement ne requiert pas …
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