Search results for ajustement
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13 datasets for “ajustement”
- data.gouv.fr
Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.\
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- data.gouv.fr
Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.\
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- JSON
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- SHP
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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- SHP
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs.\ \ Description des champs …
- CSV
- JSON
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- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Jul 2023
… budgétaire annuel de la collectivité **décision modificative (DM)** : ajustement des crédits budgétaires en fonction des besoin (tout au …
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Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026
… cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction des besoins (tout au …
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- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
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Budget Ville de Bourges - 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 12 Sept 2025
… cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction des besoins (tout au …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- +3
- data.gouv.fr
Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 2 Jul 2024
… exercice précédent et reports de crédits * **décision modificative** : ajustement des crédits budgétaires en fonction des besoins (tout au …
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- OCTET-STREAM
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- +3