Search results for Montagne
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9 datasets for “Montagne”
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …
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Les périmètres de massifs
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du …
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Périmètre de massif
Premier ministreUpdated 10 Aug 2015
En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une …
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Circonscritions législatives 74 - 2015
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Limites des circonscriptions législatives du département de Haute-Savoie - 2015 Chaque député est élu dans une circonscription dont …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Cantons des élections départementale de Haute-Savoie Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle …
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Aide aux départs en vacances : où sont partis les bénéficiaires en 2012 ?
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… type de destination (mer, campagne ou montagne); la ville, le département et les données géocodées WGS84 (sur la …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… montagne en application de la loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne du …
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