Search results for EPCI
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21 datasets for “EPCI”
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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jun 2016
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Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jan 2016
… L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI …
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Population 2020 selon l'âge INSEE, en 10 tranches
Ithéa ConseilUpdated 23 Apr 2024
… INSEE Code géographique NOM Libellé géographique EPCI EPCI - Métropole du territoire DEP Département du territoire REG Région du …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
Répartition des logements évalués par le Diagnostic de Performance Énergétique au 1er janvier 2024 selon l'étiquette Gaz …
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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017
… occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le pourcentage de PO éligibles par commune et EPCI.
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… Pour être classé en ZRR au 1er juillet 2017, l’EPCI doit avoir à la fois : - une densité …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots 2022 (source : RNIC 2022 et …
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Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026
… En BFC, 44 EPCI de de 20000 habitants sont soumis à l’obligation d’élaboration d’un PCAET …
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Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 8 Jan 2021
… Départements * U3 - Communes * U4 - Etablissements de droit public (EPCI, EPA, EPIC,...) * U5 - Etat * U6 - Autres personnes de droit …
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Adressage - Base des codes postaux du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Mar 2023
… nom de la commune - le nom de l'EPCI - le nom du Canton Le département du Calvados compte …
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Dépenses culturelles des communes
Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026
… Libellés des valeurs du champ "Nature\_EPCI" : CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine …
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Zone de revitalisation rurale - ZRR
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l …
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BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
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BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
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BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
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BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
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BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …
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