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14 datasets for “verification”

  1. data.gouv.fr

    2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  2. data.gouv.fr

    2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures

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  3. data.gouv.fr

    15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016

    Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs sont dans l’obligation de vérifier auprès de l’administration la …

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  4. data.gouv.fr

    Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … description, indicateurs, variables, avis de vérification des services de l'Etat (onglet "services") Ces fichiers correspondent à la …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
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  5. data.gouv.fr

    Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA

    Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022

    … description, indicateurs, variables, avis de vérification des services de l'Etat (onglet "services"). Ces fichiers correspondent à la …

    • PAGE WEB
    • 7Z
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  6. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification …

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  7. data.gouv.fr

    15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques délivrés

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2015

    … lors des contrôles à la frontière, lors des vérifications d’identité sur le territoire national ou encore dans …

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  8. data.gouv.fr

    Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … des données collectées, provenant à 90% de sources vérifiables ; La pondération des observations par le nombre de lots …

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  9. data.gouv.fr

    Elections présidentielles 1965-2012

    Sciences PoUpdated 7 Apr 2026

    … Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …

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  10. data.gouv.fr

    Élections cantonales 1988-2011

    Sciences PoUpdated 8 Mar 2016

    … Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …

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  11. data.gouv.fr

    Elections régionales 1986-2010

    Sciences PoUpdated 16 Feb 2016

    … Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …

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  12. data.gouv.fr

    Elections législatives 1958-2012

    Sciences PoUpdated 13 Mar 2016

    … Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …

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  13. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    … mise à jour sur orthophoto - recalage - vérification des équipements - passage de 110 à 83 postes de légende - RGP …

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  14. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés de Master en universités et établissements assimilés

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Mar 2016

    … Les diplômés vérifiant ces conditions représentent 38 % de l’ensemble des diplômés de Master (39 % pour la session …

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