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14 datasets for “verification”
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2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures
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15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016
Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs sont dans l’obligation de vérifier auprès de l’administration la …
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Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… description, indicateurs, variables, avis de vérification des services de l'Etat (onglet "services") Ces fichiers correspondent à la …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
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Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022
… description, indicateurs, variables, avis de vérification des services de l'Etat (onglet "services"). Ces fichiers correspondent à la …
- PAGE WEB
- 7Z
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification …
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15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques délivrés
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2015
… lors des contrôles à la frontière, lors des vérifications d’identité sur le territoire national ou encore dans …
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Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… des données collectées, provenant à 90% de sources vérifiables ; La pondération des observations par le nombre de lots …
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Elections présidentielles 1965-2012
Sciences PoUpdated 7 Apr 2026
… Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …
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Élections cantonales 1988-2011
Sciences PoUpdated 8 Mar 2016
… Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …
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Elections régionales 1986-2010
Sciences PoUpdated 16 Feb 2016
… Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …
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Elections législatives 1958-2012
Sciences PoUpdated 13 Mar 2016
… Le CDSP a procédé à des vérifications sur les fichiers, essentiellement par des tests de cohérence (par exemple …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
… mise à jour sur orthophoto - recalage - vérification des équipements - passage de 110 à 83 postes de légende - RGP …
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Insertion professionnelle des diplômés de Master en universités et établissements assimilés
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Mar 2016
… Les diplômés vérifiant ces conditions représentent 38 % de l’ensemble des diplômés de Master (39 % pour la session …
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