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  1. data.gouv.fr

    Indicateur des termes de l'échange environnementaux

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … a introduit le concept de Termes de l’échange environnementaux (Pollution Terms of Trade, PTT), et l’a …

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  2. data.gouv.fr

    Zones d'Activités Economiques en Île-de-France (2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016

    … de commercialisation, avec terrains disponibles). - zones finies (ou "terminées" c'est à dire sans réserves foncières). - zones en …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des maires au 25 avril 2014

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    … Certaines communes ne sont pas encore renseignées, la saisie des informations n'étant pas encore terminée.

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  4. data.gouv.fr

    Valeurs immobilières, économiques et financières de 1800 à 2020

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 May 2023

    … de https://www.igedd.developpement-durable.gouv.fr/prix-immobilier-evolution-a-long-terme-a1048.html.

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  5. data.gouv.fr

    Grand Projet de Ville (GPV)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016

    … Il concentre des investissements massifs sur des sites dévalorisés en terme spatial, économique et social, ainsi qu'en …

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  6. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015

    … Elles correspondent aux quartiers de plus de 10 000 habitants présentant les caractéristiques les plus dégradées en termes …

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  7. data.gouv.fr

    Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives

    Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023

    Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie …

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  8. data.gouv.fr

    DGDDI - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Apr 2018

    … d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum …

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  9. data.gouv.fr

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … Françoise Borderies En 2013, l’offre d’accueil en termes d’établissements et de places pour les enfants …

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  10. data.gouv.fr

    15054 - Certificats de résidence pour Algériens

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016

    … En conséquence, à l’exception des dispositions procédurales compatibles avec ses termes, le CESEDA ne s’applique pas …

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  11. data.gouv.fr

    Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017

    Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de …

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  12. data.gouv.fr

    Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Dec 2016

    … à bien ce projet jusqu’à son terme ; - des projets terminés dont le rapport final aura été déposé …

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  13. data.gouv.fr

    Carences en équipements aquatiques 2007-2012

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2015

    L’extraction permet de visualiser les territoires sur lesquels il est constaté des carences en termes de m² …

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  14. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … intérêt général, le plus souvent sur le long terme.\ La loi du 23 juillet 1987 sur le développement …

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  15. data.gouv.fr

    Les ménages et leur logement depuis 1955 et 1970: quelques résultats extraits des enquêtes logement

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Sept 2015

    … Cette note fait partie du dossier sur le [prix de l'immobilier sur le long terme](http://www …

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  16. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … code, libellé en capitales, libellé en typo riche, champ sémantique, synonymes, synonymes métiers, terme générique, termes spécifiques, termes …

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  17. data.gouv.fr

    Prix de l'immobilier d'habitation à Paris depuis 1200

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Oct 2022

    … du dossier sur le [prix de l'immobilier d'habitation sur le long terme](http://www.igedd.developpement …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Mar 2015

    … le premier concerne la pratique sportive et permet d’accompagner le club en termes d’achats de matériels …

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  19. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … le premier concerne la pratique sportive et permet d’accompagner le club en termes d’achats de matériels …

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  20. data.gouv.fr

    Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Jul 2016

    … leur sujet de recherche, en français et en termes simples, à un auditoire profane et diversifié. Chaque étudiant …

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