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Filtersdata.gouv.fr · XLS

22 datasets for “simplification”

  1. data.gouv.fr

    Présentation simplifiée des principaux maître d'oeuvre de défense

    Ministère des ArméesUpdated 8 Jun 2015

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  2. data.gouv.fr

    Présentation simplifiée des principales entreprises de défense

    Ministère des ArméesUpdated 1 Sept 2015

    Entreprise, CA, activités principales, programmes en coursAnnée 2009

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  3. data.gouv.fr

    Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015

    Sont fournis les comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de …

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  4. data.gouv.fr

    Autoroutes et voies rapides simplifiées en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    Ce jeu de données contient l'ensemble des autoroutes et voies rapides simplifiées par généralisation. Les discontinuités et …

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  5. data.gouv.fr

    Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2015

    Ce jeu de données représente le réseau hydrographique principal de la Région Île-de-France, simplifié par généralisation …

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  6. data.gouv.fr

    15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées

    Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016

    … Les « réadmissions simplifiées », que l’on pourrait appeler « réadmissions frontalières » sont des remises directes intervenant à la frontière …

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  7. data.gouv.fr

    réseau régional schématique des connexions écologiques de zones humides

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    schéma simplifié de réseau régional de connnexions écologiques entre grands ensembles de zones humides

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  8. data.gouv.fr

    Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015

    Espace urbanisé existant simplifié. L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de …

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  9. data.gouv.fr

    2014-45 - Nombre de refoulements à la frontière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015

    Les refoulements à la frontière : refus d’admission sur le territoire et réadmissions simplifiées

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  10. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    … Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …

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  11. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    … Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …

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  12. data.gouv.fr

    Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015

    Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre …

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  13. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    … Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    … article 1465A du code général des impôts), a simplifié les critères de classement des territoires pris en compte …

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  15. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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  16. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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  17. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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  18. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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  19. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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  20. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …

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