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22 datasets for “simplification”
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Présentation simplifiée des principaux maître d'oeuvre de défense
Ministère des ArméesUpdated 8 Jun 2015
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Présentation simplifiée des principales entreprises de défense
Ministère des ArméesUpdated 1 Sept 2015
Entreprise, CA, activités principales, programmes en coursAnnée 2009
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Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015
Sont fournis les comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de …
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Autoroutes et voies rapides simplifiées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
Ce jeu de données contient l'ensemble des autoroutes et voies rapides simplifiées par généralisation. Les discontinuités et …
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Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2015
Ce jeu de données représente le réseau hydrographique principal de la Région Île-de-France, simplifié par généralisation …
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15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016
… Les « réadmissions simplifiées », que l’on pourrait appeler « réadmissions frontalières » sont des remises directes intervenant à la frontière …
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réseau régional schématique des connexions écologiques de zones humides
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
schéma simplifié de réseau régional de connnexions écologiques entre grands ensembles de zones humides
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
Espace urbanisé existant simplifié. L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de …
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2014-45 - Nombre de refoulements à la frontière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015
Les refoulements à la frontière : refus d’admission sur le territoire et réadmissions simplifiées
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015
Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… article 1465A du code général des impôts), a simplifié les critères de classement des territoires pris en compte …
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BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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