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34 datasets for “simple”
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Présentation simplifiée des principaux maître d'oeuvre de défense
Ministère des ArméesUpdated 8 Jun 2015
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Présentation simplifiée des principales entreprises de défense
Ministère des ArméesUpdated 1 Sept 2015
Entreprise, CA, activités principales, programmes en coursAnnée 2009
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Statistiques 2011 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2014
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2011
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Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 Nov 2015
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.
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Statistiques Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) par département
Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016
Situation des propriétés forestières privées concernées par les Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) obligatoires et volontaires au …
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Comptes simplifiés des régimes de base de sécurité sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Nov 2015
Sont fournis les comptes simplifiés, en charges et en produits :- du régime général;- tous régimes de base de …
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Autoroutes et voies rapides simplifiées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
Ce jeu de données contient l'ensemble des autoroutes et voies rapides simplifiées par généralisation. Les discontinuités et …
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Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2015
Ce jeu de données représente le réseau hydrographique principal de la Région Île-de-France, simplifié par généralisation …
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15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016
… Les « réadmissions simplifiées », que l’on pourrait appeler « réadmissions frontalières » sont des remises directes intervenant à la frontière …
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réseau régional schématique des connexions écologiques de zones humides
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
schéma simplifié de réseau régional de connnexions écologiques entre grands ensembles de zones humides
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
Espace urbanisé existant simplifié. L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de …
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2014-45 - Nombre de refoulements à la frontière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015
Les refoulements à la frontière : refus d’admission sur le territoire et réadmissions simplifiées
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015
Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre …
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Offre de soins de premier recours
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2015
… L’utilisation d’un nouvel indicateur d’accessibilité, dépassant les simples distances aux professionnels et tenant compte des …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert …
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Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Jul 2016
… sujet de recherche, en français et en termes simples, à un auditoire profane et diversifié. Chaque étudiant ou …
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BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a …
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