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6 datasets for “sector”
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2014-90 - Développement solidaire : Le soutien aux politiques sectorielles au Burkina Faso
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Améliorer l’environnement général dans les pays d’émigration
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Fonds d'urgence humanitaire 2012
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2015
… des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide et à ses conditions financières.
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et …
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Périmètre de massif
Premier ministreUpdated 10 Aug 2015
… Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à …
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
… Les zones dites de montagne d’une part (elles relèvent d’une approche sectorielle dédiée en priorité à …
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Les périmètres de massifs
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… défavorisées de montagne ; elles relèvent d’une approche sectorielle dédiée en priorité à l’agriculture au titre de …
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